Les informations documentées – Kaléidoscope QSE#7

Les informations documentées – Kaléidoscope QSE#7

Cette série d’articles vise à présenter des transcriptions opérationnelles pour les exigences des normes ISO. Vous trouverez dans cet article des explications, une proposition de mise en oeuvre et des outils pratiques pour gérer vos informations documentées (temps de lecture 4 min)

7Support
7.5Informations documentées
Exigence de la norme ISO1

Il y a 3 axes à retenir:

  1. Formaliser les informations documentées exigées par la norme ISO si vous souhaitez vous engager dans une démarche de certification. Par la suite, vous pouvez rajouter les informations documentées que vous jugez nécessaire pour l’efficacité de votre système. 2
  2. Mettre en place une méthode de référencement, une trame et une procédure pour, identifier, formaliser, réviser et approuver les documents.
  3. Maîtriser la gestion des informations documentées pour garantir la disponibilité, la pertinence et la protection des informations.

Définition d’une information documentée

Le terme « information documentée » remplace les notions de documentation, de documents et d’enregistrements.

La notion « d’information documentée » fait référence « aux informations qui doivent être maîtrisées et maintenues par un organisme ».3 À noter qu’il n’est pas demandé d’utiliser un format ou un support spécifique. Il faut juste des éléments adaptés à votre organisation.

Liste des informations documentées exigées

Informations documentéesQualitéSécuritéEnvironnement
Domaine d’applicationTenir à jour1Conserver2Tenir à jour
Maîtrise des processusTenir à jour
Politique qualité, SST, EnvTenir à jourConserverTenir à jour
Responsabilités et autorités du SMSSTTenir à jour
Risques et opportunités SST & EnvTenir à jourTenir à jour
Méthodes et critères d’évaluation des risquesConserver et Tenir à jour
Aspects environnementauxTenir à jour
Obligations de conformitéTenir à jour
Exigences légalesConserver et Tenir à jour
Objectifs qualité, Env , SST et plan d’action, Tenir à jourConserver et Tenir à jourTenir à jour
Maîtrise opérationnelleTenir à jour
Maîtrise des processusTenir à jourTenir à jour
Situations d’urgenceConserver et Tenir à jourTenir à jour
Amélioration continueTenir à jour
Performance processusConserver
Adéquation des ressources d’inspectionConserver
ÉtalonnageConserver
Compétences du personnel et des travailleursConserverConserverConserver
CommunicationConserverConserver
D’origine externeConserverConserverConserver
Maîtrise des processusConserver
Réalisation des processus comme prévu, conformité produits et servicesConserver
Résultats de la revue des anciennes et nouvelles exigences des produits et services Conserver
Éléments d’entrée de la conception et du développementConserver
Résultats prévus, revues, vérifications et validationsConserver
Éléments de sortie de la conception et du développementConserver
Modifications de la conception et du développementConserver
Activités et actions des évaluations des prestataires externesConserver
Caractéristiques des produits et services ou activités à réaliser, résultats à obtenirConserver
Traçabilité des produits et servicesConserver
Situation de la propriété d’un clientConserver
Résultats de la revue des modificationsConserver
Libération des produits et servicesConserver
Traitement des produits et services non conformesConserver
Résultats d’inspectionConserverConserver
Surveillance, mesure, analyse, évaluation et équipements Conserver
Évaluation de la conformitéConserverConserver
Programme d’audit et résultats des audits ConserverConserverConserver
Éléments de sortie de la revue de direction, décisions de la revue de direction et conclusions de la revue de directionConserverConserverConserver
Incidents & Non-conformités, actions correctives et résultatsConserverConserverConserver
Amélioration continueConserver

1 Procédures à tenir à jour

2 Enregistrements à conserver

Pour aller plus loin

Premièrement, la documentation dans votre structure n’est pas une fin en soi. Les informations documentées sont justes un moyen à couvrir au niveau des exigences et à compléter en fonction de vos spécificités.

Deuxièmement, les systèmes de management ont évolué dans le temps et se sont adaptés aux évolutions des besoins et à l’évolution de la gestion de l’information. Par exemple, le manuel qualité n’est plus cité comme une exigence. C’est la structure qui doit déterminer si ce document est utile pour elle.

Troisièmement, vous pouvez mettre de côté l’adage : « écrire ce que l’on fait, faire ce que l’on a écrit et le prouver « . Il est préférable de favoriser l’approche processus (à la place de l’approche procédure) en lien avec l’analyse des risques et des opportunités. De ce fait, il est utile de déployer les procédures nécessaires et d’ajouter juste celles que vous considérez comme nécessaire pour maîtriser votre système.


Pour gérer vos informations documentées, n’hésitez pas à télécharger le kit « Gestion des documents » en cliquant ci-dessous:


  1. ISO 9001 & 45001 & 14001 ↩︎
  2. en fonction de la taille, du domaine d’activité, de la complexité des processus, aux produits et services, à l’obligation de respect les exigences légales et aux compétences des salariés ↩︎
  3. ISO 9000:2015 ↩︎

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